Nous avons mis en place une équipe pluridisciplinaire d’avocats afin de répondre à tous les enjeux juridiques liés à l’activité équine et à la pratique de l’équitation.
Nous conseillons ainsi de nombreux acteurs aux profils divers, notamment des :
- Créateurs ou dirigeants de structures équines
- Éleveurs
- Enseignants
- Propriétaires de chevaux et investisseurs
- Sportifs et cavaliers
- Marques de matériel dédié à la pratique équestre
- Vétérinaires
- Maréchaux-ferrants
- Concepteurs et agenceurs d’écuries
- Transporteurs
- Organisateurs d’évènements
- Porteurs de projets innovants
- Groupements professionnels
Nous les assistons pour l’ensemble des enjeux juridiques liés à leur activité dans le monde du cheval :
- Exploitation équine : création et évolution, foncier et immobilier, enjeux quotidien
- Investissement, achat et vente de chevaux
- Accidents, responsabilité et assurances
- Cavaliers professionnels
- Produits, services et innovation
- Compétitions et évènements
Nous pouvons ainsi mobiliser, en fonction des besoins de nos clients et la spécificité de chaque dossier, des experts en :
- Droit des contrats
- Droit de la vente
- Baux ruraux / Autorisations administratives
- Fiscalité et gestion de patrimoine
- Droit des sociétés et transmission
- Droit du travail et sécurité sociale
- Droit de la distribution et du commerce international
- Droit des assurances
- Propriété industrielle, innovation et droit à l’image
- Droit public
- Contentieux
- Recouvrement des impayés