Énergie et énergies renouvelables
Développeurs, exploitants et investisseurs : sécurisez et valorisez vos projets énergétiquesLe secteur de l’énergie est en pleine transformation : transition vers les renouvelables, complexité réglementaire et multiplicité des acteurs.
Cornet Vincent Ségurel accompagne développeurs, exploitants, investisseurs et financeurs pour transformer ces enjeux en projets fiables, sécurisés et opérationnels.Notre approche combine expertise juridique et compréhension technique pour vous permettre de concrétiser vos projets, tout en maîtrisant les risques et en optimisant la valeur de vos actifs.
Quels acteurs du secteur énergétique accompagnons-nous ?
Développeurs, exploitants, investisseurs et gestionnaires de projetsNous intervenons auprès de l’ensemble des acteurs impliqués dans le développement, la construction et l’exploitation de projets énergétiques, notamment :
- Développeurs et concessionnaires : sécuriser le foncier, les autorisations et la structuration des projets
- Investisseurs et financeurs : assurer la structuration du financement et des contrats liés aux projets
- Exploitants et installateurs : encadrer les contrats techniques, de maintenance et d’approvisionnement
- Sociétés et groupes : création, acquisition ou cession pour optimiser la gouvernance et la valeur
Grâce à notre connaissance fine des spécificités sectorielles et réglementaires, nous proposons des solutions sur mesure pour chaque acteur de l’énergie.
Pour quels enjeux stratégiques et juridiques ?
Sécuriser les projets énergétiques dans un cadre réglementaire évolutif
Les acteurs du secteur de l’énergie font face à des enjeux majeurs :
- Structurer et sécuriser des projets énergétiques complexes (production, transport, stockage)
- Composer avec une réglementation dense et évolutive
- Sécuriser les investissements et financements de long terme
- Gérer les enjeux fonciers, environnementaux et d’acceptabilité locale
- Anticiper les risques et les contentieux techniques, contractuels ou administratifs
Projets énergétiques : un accompagnement global et structuré
Nous intervenons à toutes les étapes aux côtés des acteurs de l’énergie :
- Avant le projet : sécurisation foncière, autorisations, structuration juridique et financière, anticipation des risques
- Pendant le projet : négociation et rédaction des contrats, coordination entre acteurs, suivi opérationnel
- Après le projet : accompagnement dans l’exploitation, gestion des relations contractuelles et traitement des contentieux
Cette approche permet d’assurer la cohérence juridique et opérationnelle de vos projets, du développement à la mise en service.
Un exemple récent d’accompagnement
Projet d’énergie renouvelable : sécurisation complète d’un portefeuille d’actifsNous avons accompagné un développeur pour :
- Sécuriser les terrains et autorisations nécessaires à plusieurs projets éoliens et photovoltaïques
- Rédiger et négocier l’ensemble des contrats techniques et commerciaux (construction, maintenance, raccordement, achat d’énergie)
- Structurer les sociétés de projets et piloter les acquisitions de portefeuilles d’actifs
- Assurer la conformité fiscale et la mise en place des financements
- Accompagner les contentieux éventuels devant juridictions spécialisées ou de droit commun
Grâce à cette approche, le client a pu déployer ses projets avec confiance et sécurité, en maximisant la valeur et la pérennité des actifs.
Les forces de notre équipe
Une approche pluridisciplinaire pour sécuriser et valoriser vos projets énergétiques
Nos équipes combinent expertise sectorielle et opérationnelle pour :
- Droit public – énergie – environnement : obtenir et sécuriser les autorisations administratives, gérer les contraintes environnementales et anticiper les risques réglementaires
- Droit des sociétés – M&A – Capital investissement : structurer les joint-ventures, partenariats et investissements stratégiques dans les projets énergétiques
- Banque – Finance : sécuriser les financements de projets, structurer les levées de fonds et optimiser les financements complexes
- Droit immobilier et foncier : sécuriser l’acquisition ou la location des sites, gérer les servitudes et les droits d’implantation
- Droit des assurances : gérer les risques assurantiels liés aux projets énergétiques
- Contentieux – Arbitrage – Médiation : résoudre les différends techniques, contractuels ou réglementaires rapidement pour ne pas bloquer les projets
Cette organisation en équipe projet dédiée garantit une réponse juridique complète, opérationnelle et adaptée à chaque étape, de la conception à la mise en service du projet.
Vous avez un projet dans l’énergie ?
Sécurisez vos projets et maximisez leur valeur
Développeurs, exploitants, investisseurs ou financeurs, nos avocats vous accompagnent pour :
- Structurer vos projets
- Sécuriser vos autorisations et contrats
- Piloter vos opérations avec efficacité et sécurité