Accompagner sportifs, clubs et partenaires pour sécuriser et valoriser leurs projets sportifs et économiques
Le monde du sport est en pleine mutation : professionnalisation accrue, internationalisation des compétitions, explosion des droits numériques, montée en puissance du sponsoring et des partenariats, ainsi que des exigences réglementaires et de conformité.
Cornet Vincent Ségurel accompagne les acteurs du sport pour transformer ces évolutions en projets sécurisés, en anticipant les risques et en valorisant les opportunités économiques, patrimoniales et commerciales.
Quels acteurs du sport accompagnons-nous ?
Clubs, ligues, fédérations, sportifs, agents, associations, équipementiers, sponsors, collectivités et investisseurs.
Nous intervenons pour :
- Sécuriser contrats et partenariats
- Structurer des organisations sportives et leurs opérations économiques
- Accompagner la rénovation ou la construction d’infrastructures sportives
- Valoriser les actifs immatériels
- Protéger l’image des sportifs
- Assurer conformité réglementaire et prévention des risques
Pour quels enjeux stratégiques et juridiques ?
Permettre aux acteurs du sport de sécuriser leurs activités et projets dans un environnement complexe
Les acteurs du sport doivent gérer :
- La sécurisation juridique et commerciale de contrats entre clubs, sponsors, équipementiers, collectivités ou partenaires internationaux
- La protection de l’image, des droits à l’image et des innovations technologiques liées au sport
- La structuration de sociétés, associations ou groupes dans le secteur du sport
- La sécurisation des investissements dans le domaine du sport
- La négociation des droits sportifs
- La gestion fiscale des organisations et des sportifs
- La conformité avec le droit public et les règles des fédérations nationales et internationales
- La prévention des risques liés aux assurances, aux litiges sportifs et aux relations collectives
Forces de notre équipe
Une approche pluridisciplinaire pour sécuriser et valoriser vos projets
Nos experts interviennent de manière concrète à chaque étape :
- Propriété intellectuelle – Tech – Data : protéger l’image, les marques, les innovations
- Concurrence – Distribution – Contrats : négocier et sécuriser partenariats, contrats de sponsoring et accords commerciaux
- Droit des sociétés – M&A – Capital investissement : structurer clubs, associations et opérations d’investissement
- Droit public et Environnement : accompagner les acteurs publics et privés dans des opérations d’aménagement liées au sport
- Droit social et activité professionnelle : sécuriser les relations avec les salariés, joueurs et encadrants sportifs
- Droit des assurances : sécuriser la couverture des risques sportifs et événementiels
Cette organisation en équipe projet dédiée garantit une réponse complète, cohérente et opérationnelle, permettant à nos clients de sécuriser et de développer leurs projets sportifs avec sérénité.
Un exemple récent d’accompagnement
Structuration d’un partenariat stratégique dans le sport professionnel et optimisation des droits économiques associés
Le cabinet est intervenu auprès d’un club professionnel et de plusieurs partenaires économiques dans la structuration d’un projet de développement sportif et commercial à dimension internationale.
Nous avons notamment :
- Structuré un partenariat global entre le club, ses sponsors principaux et des investisseurs privés
- Sécurisé les contrats de sponsoring, de partenariat média et d’exploitation des droits commerciaux
- Organisé la gouvernance juridique et économique du projet entre les différentes parties prenantes
- Accompagné la structuration des flux financiers liés aux droits de diffusion et aux revenus digitaux
- Sécurisé l’exploitation des droits à l’image des sportifs dans un contexte multi-partenarial
- Anticipé les enjeux réglementaires et de conformité liés aux instances sportives nationales et internationales
Vous avez un projet sportif ?
Sécurisez vos initiatives et valorisez vos actifs sportifs
Sportifs, clubs, fédérations, associations, sponsors ou investisseurs, nos avocats vous accompagnent pour :
- Structurer vos projets sportifs et économiques
- Protéger vos droits, innovations et image
- Piloter vos opérations avec efficacité et sécurité