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La Cour a statué que les œuvres de Marabout, des mashups fusionnant les personnages de Tintin avec des scènes inspirées des toiles d’Edward Hopper, violent les droits d’auteur d’Hergé et sont donc des contrefaçons.
La Cour a rejeté l’argument de Marabout selon lequel ses œuvres relèveraient de l’exception de parodie. Elle a précisé que la parodie doit avoir une intention humoristique évidente, allant au-delà d’un simple clin d’œil au spectateur ou d’une recherche de complicité amusée. La parodie, étant une exception au droit d’auteur, doit être interprétée de manière restrictive. Les œuvres ne peuvent pas simplement exploiter la notoriété des créations originales pour leur propre bénéfice.
Cette décision renforce la détermination des ayants droit d’Hergé à préserver l’intégrité de son œuvre et à combattre les usages non autorisés de celle-ci. Tintinimaginatio, la Fondation Hergé et Fanny Vlamynck réaffirment leur engagement à défendre les droits d’auteur d’Hergé et à protéger le patrimoine culturel qu’il a laissé.
François Herpe, avocat associé, et Capucine Hamon, avocat, chez Cornet Vincent Ségurel ont représenté la Fondation Hergé, la société Tintin Imaginatio et les ayants droit d’Hergé lors de ce contentieux.
Cornet Vincent Ségurel : François Herpe et Capucine Hamon
Demandeurs : La Fondation Hergé, la société Tintin Imaginatio et les ayants droit d’Hergé
Défendeurs : Xavier Marabout