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Propriété intellectuelle - Institutions culturelles - Événements sportifs ou culturels

Cornet Vincent Ségurel assiste ses clients, en conseil comme en contentieux, sur tous les enjeux liés à la propriété littéraire et artistique et au droit d’auteur, aux droits voisins du droit d’auteur.

Cornet Vincent Ségurel assiste ses clients, en conseil comme en contentieux, sur tous les enjeux liés à la propriété littéraire et artistique et au droit d’auteur, aux droits voisins du droit d’auteur (par exemple bases de données ou artistes-interprètes), dans des secteurs variés, mais en particulier dans le secteur de l’industrie audiovisuelle et cinématographique, des institutions culturelles ou des opérateurs d'évènements sportifs ou culturels, de la mode, de la publicité et de l’édition.

Conseil sur des œuvres et créations

Nous conseillons et assistons nos clients pour tous leurs contrats portant sur des œuvres et créations (comme par exemple les contrats d’édition, de cession ou de licence de droits d’auteur, les contrats de production audiovisuelle, les contrats de commande d’œuvres, etc.), ou sur des projets complexes portant, en tout ou partie, sur la création, la valorisation ou l’exploitation d’une propriété intellectuelle (ainsi par exemple s’agissant de productions cinématographiques ou audiovisuelles, de gestion ou d’organisation de grands évènements sportifs ou culturels, du marché de l’art).

Contentieux de droit de la propriété intellectuelle

Nous assistons et représentons nos clients dans tous contentieux de droit de la propriété intellectuelle (contrefaçon, saisie-contrefaçon, etc.), en France et à l’étranger (avec l’assistance, à l’étranger, de correspondants avocats spécialisés en propriété intellectuelle), ceci devant toutes juridictions nationales. Nous représentons également nos clients dans les contentieux connexes, complémentaires ou liés à des problématiques de protection d’actifs immatériels, comme par exemple les contentieux complexes portant sur des actes de concurrence déloyale ou de parasitisme artistique, les contentieux portant sur des pratiques d’ambush marketing de grands évènements sportifs ou culturels, ou encore ceux liés à la violation d’accords de confidentialité ou de protection de savoir-faire.

Nos experts

François HERPE

Avocat Associé - Paris

Arnaud BOUTON

Avocat Directeur - Lyon

Jérémie COURTOIS

Avocat Directeur - Lille

Louise BRET

Avocat - Lyon

Alexandre CHABOUREAU

Avocat - Paris

Guillaume HAUTEM

Avocat - Nantes

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