Nous conseillons et assistons nos clients sur toutes les problématiques juridiques liées à la propriété littéraire et artistique, au droit d’auteur, à la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles, etc.), à Internet, aux environnements ou écosystèmes numériques, aux nouvelles technologies ou technologies avancées de l'information et de la communication, ou encore à l’impact des politiques RSE sur la propriété intellectuelle.
Grâce à une équipe dédiée et experte, Cornet Vincent Ségurel intervient pour la définition et la mise en œuvre des politiques d’acquisition, de gestion, de valorisation et de protection des créations, actifs immatériels et innovations des auteurs, créateurs, personnes physiques, entreprises ou organismes publics (par exemple innovations technologiques, marques, droits d’auteur, logiciels, créations salariées, bases de données, dessins et modèles, know-how, secrets des affaires, droits des organisateurs d’évènements sportifs ou culturels, résultats d’accords de recherche et de développement ou de consortiums de recherche, données en Open data ou Open Access, etc.) et bien sûr pour la défense des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de nos clients devant les offices de propriété intellectuelle ou devant les juridictions.
Cornet Vincent Ségurel dispose également d’une expérience reconnue pour les contentieux de concurrence déloyale, de parasitisme ou de passing-off.
Nous assistons également nos clients dans les actions judiciaires ou arbitrales, ou les négociations liées au développement, l’utilisation ou l’adoption de technologies essentielles, ou en accès « FRAND » (ex, technologies TelCo ou utilisées en iOt).
Nous conseillons et assistons nos clients dans leurs projets liés à l’économie numérique, aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, au développement ou à la mise en place de logiciels ou de systèmes d’information complexes, mais aussi plus généralement à la gestion et l’exploitation des données collectées, personnelles ou non.
Pour nos clients qui opèrent dans des secteurs variés (auteurs, éditeurs, start-ups innovantes, entreprises industrielles, laboratoires de recherche, agences d’innovation, organisateurs d’évènements sportifs ou culturels, acteurs publics, etc.), nous privilégions les approches expertes, pragmatiques et entrepreneuriales.
Au-delà des réponses aux besoins courants de nos clients, nous mettons en œuvre leurs projets ou défenses spécifiques, dont la complexité nécessite innovation, détermination et vision d’ensemble. Pour répondre notamment à une approche de plus en plus globale et transversale, nous sommes conduits à travailler en permanence en partenariat avec les autres équipes du cabinet et/ou des bureaux d’études ou des cabinets de conseil indépendants spécialistes dans leurs domaines techniques ou financiers. Nous nous appuyons, lorsque cela est nécessaire, sur nos réseaux de correspondants avocats ou conseils techniques, en France et à l’étranger (par exemple experts en valorisation ou en management de l’innovation, avocats étrangers spécialisés en Propriété intellectuelle) ou, par exemple pour le dépôt et l’instruction des demandes de brevets, sur nos correspondants ingénieurs brevets (CPI).
