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Transformation numérique et nouvelles technologies

Cornet Vincent Ségurel accompagne ses clients dans tous leurs projets de transformation numérique ou en lien avec les nouvelles technologies.

Notre équipe conseille des éditeurs, des entreprises de services numériques et des entreprises qui entreprennent des projets de transformation digitale dans leur secteur d'activité. Elle intervient aussi bien en matière de conseil qu’en contentieux. Elle cultive une approche complémentaire des technologies et des environnements économiques propres aux différents métiers et secteurs en transformation. Notre connaissance du secteur, en particulier dans le cadre de notre partenariat historique avec la Digital League, nous permet d’avoir une connaissance complète des acteurs du marché et de leurs enjeux.

Notre expérience est reconnue par les publications de références. Un nombre significatif de nos clients étant établis à l'étranger ou y ayant des activités, les avocats de l’équipe travaillent aisément en anglais.

Parmi les différentes applications, nous avons des expériences significatives dans les domaines suivants :

> Projets informatiques, IT & softwares : Nous assistons des éditeurs français et étrangers, des intégrateurs ou des clients dans la mise en place et la négociation de la documentation contractuelle des projets de développement, d’intégration ou de distribution de logiciels. Dans tous les cas, notre compréhension des finalités du projet, aussi bien au plan technologique, d’architecture du système d’information, qu’au plan des métiers impactés, nous conduit généralement à contribuer à la réflexion stratégique du projet, à proposer des solutions juridiques innovantes (notamment dans le cadre de contrats agiles) et à faciliter la négociation et la sécurisation de la relation.

Nous intervenons également, en cas d’échec des projets, dans la négociation et la résolution des conflits éventuels entre les parties, le cas échéant devant les tribunaux. Nous collaborons dans ces circonstance avec un réseau d’experts spécialisés avec lesquels nous avons l’habitude de travailler.

> Internet, Plateformes et e-commerce : Nous accompagnons des entreprises de distribution, qu’ils s’agissent de réseaux, de pure players ou de plateformes, qui souhaitent faire évoluer leur système de distribution de produits ou services ou qui font face à des problématiques concurrentielles, réglementaires ou contractuelles. Nous sommes en mesure de prendre en charge aussi bien les aspects juridiques liés au déploiement technique qu’aux problématiques de droit économique.

> Cybersécurité : Nous accompagnons des entreprises et des compagnies d’assurance dans la définition et la mise en œuvre d’une gouvernance préventive de la cybersécurité. En lien avec des experts techniques du domaine, nous proposons des schémas destinés à rendre juridiquement contraignantes les obligations de sécurité auprès des différentes parties prenantes du système d’information (salariés, prestataires, partenaires commerciaux, etc). En cas d’attaque, nous assistons l’entrepris ou les compagnies d’assurance dans la gestion de crise (relations avec les clients, les prestataires, l’ANSSI, la CNIL, les services de police spécialisés), puis le cas échéant la recherche amiable ou judiciaire des responsabilités.

> Data et RGPD : Nous assistons les entreprises de tous secteurs, mais notamment ceux qui traitent des données sensibles, dans la mise en œuvre de la conformité au RGPD. Nous proposons un outil de pilotage innovant de cette conformité, RGPD live. Nous assurons le cas échéant la mission de DPO externe. Nous conseillons par ailleurs les entreprises dans la cadre de l’évolution des traitements et des flux de données, notamment avec des prestataires étrangers. Nous contribuons à la rédaction et à la négociation des contrats qui impliquent des traitements de données.

En matière de données personnelles ou de données commerciales, nous avons une expertise particulière dans la définition et la mise en œuvre d’une stratégie de valorisation et de protection des bases de données, non seulement pour éviter les atteintes des tiers, mais également pour la constitution d’actifs de la société. Nous avons notamment une expérience spécifique des projets liés à l’industrie 4.0 ainsi qu’aux données marketing.

> Intelligence artificielle & robotique : L’implication de plusieurs membres de notre équipe en matière de robotique et d’intelligence artificielle nous permet de bénéficier d’une reconnaissance particulière dans ce domaine. Nous sommes d’ailleurs régulièrement invités à nous exprimer dans des conférences sur ces sujets, appliquées à différents secteurs d’activité. Cette expertise nous permet d’appréhender des problématiques spécifiques et innovantes. Nous accompagnons ainsi les entreprises dans la contractualisation des projets d’IA et de robotique, aussi bien que dans la conformité réglementaire dans ces domaines et la définition de politiques éthiques.

> E-Santé et MedTech : Nous accompagnons principalement des éditeurs et des entreprises actives dans les domaines des technologies liées à la santé. Nous bénéficions à la fois d’une bonne connaissance de la réglementation de la santé et des environnement technologiques déployés au regard des spécificités du secteur (exigences de sécurité, sensibilité des données, finalités médicales spécifiques).

> FinTech et AssurTech : Nous assistons des entreprises de la FinTech et de l’AssurTech dans les déploiement contractuel et réglementaire de leurs projets. Nous sommes en mesure de proposer une approche pluridisciplinaire combinant le droit des technologies et ceux de la finance et de l’assurance. Nous avons une approche globale, à la fois au plan contractuel et réglementaire, pour  contribuer aux projets les plus innovants.

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