GDPR Cookie Consent by Free Privacy Policy
fr

Filière équine et ses acteurs

Nous avons mis en place une équipe pluridisciplinaire afin de répondre à tous les enjeux juridiques liés à l’activité équine et à la pratique de l’équitation.

Nous avons mis en place une équipe pluridisciplinaire d'avocats afin de répondre à tous les enjeux juridiques liés à l’activité équine et à la pratique de l’équitation. 

Nous conseillons ainsi de nombreux acteurs aux profils divers, notamment des :

  • créateurs ou dirigeants de structures équines
  • éleveurs
  • enseignants
  • propriétaires de chevaux et investisseurs
  • sportifs et cavaliers
  • marques de matériel dédié à la pratique équestre
  • vétérinaires
  • maréchaux-ferrants
  • concepteurs et agenceurs d’écuries
  • transporteurs
  • organisateurs d’évènements
  • porteurs de projets innovants
  • groupements professionnels 

 

Nous les assistons pour l'ensemble des enjeux juridiques liés à leur activité dans le monde du cheval : 

  • Exploitation équine : création et évolution, foncier et immobilier, enjeux quotidien
  • Investissement, achat et vente de chevaux
  • Accidents, responsabilité et assurances
  • Cavaliers professionnels
  • Produits, services et innovation
  • Compétitions et évènements

 

Nous pouvons ainsi mobiliser, en fonction des besoins de nos clients et la spécificité de chaque dossier, des experts en :

  • Droit des contrats
  • Droit de la vente
  • Baux ruraux / Autorisations administratives
  • Fiscalité et gestion de patrimoine
  • Droit des sociétés et transmission
  • Droit du travail et sécurité sociale
  • Droit de la distribution et du commerce international
  • Droit des assurances
  • Propriété industrielle, innovation et droit à l’image
  • Droit public
  • Contentieux
  • Recouvrement des impayés

Recherche rapide

Recevez notre newsletter

Votre adresse de messagerie est uniquement utilisée pour vous envoyer les lettres d’information de Cornet Vincent Ségurel.
Vous pouvez à tout moment utiliser le lien de désabonnement intégré dans la newsletter.
En savoir plus sur la gestion de vos données et vos droits

Icon

Haut de page