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Automobile

Le secteur automobile est un secteur en constante restructuration. Cornet Vincent Ségurel accompagne ses clients dans leurs problématiques variées et souvent transverses.

Le secteur automobile est un secteur en constante restructuration. Cornet Vincent Ségurel accompagne ses clients, nombreux dans ce secteur, dans leurs problématiques variées et souvent transverses.

Sur le plan social, Cornet Vincent Ségurel accompagne ses clients dans le redéploiement de leurs effectifs, notamment en termes de :

  • Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
  • Plan de départs volontaires.

 

Leur implantation étant mondiale, le cabinet conseille ses clients en matière de

  • Détachement ou d'expatriation de leurs salariés appelés à remplir des missions dans des filiales implantées à l'étranger.

 

Cornet Vincent Ségurel intervient auprès des

  • Entreprisesdu secteur
  • Constructeurs
  • Equipementiers
  • Sous-traitants et distributeurs.

 

A travers :

  • Un accompagnement dans leurs relations commerciales
  • La rédaction de leur documentation contractuelle (conditions générales de vente ou d’achat, contrats de fournitures, de sous-traitance, de distribution exclusive ou non, etc)
  • La négociation ou résolution des litiges qui peuvent survenir entre ces différents acteurs par exemple en termes de rupture abusive des relations commerciales établies

Mais aussi, la mise en place et l’animation d’un réseau de distribution ou d’une franchise.

Nous pouvons intervenir en matière de propriété intellectuelle en lien avec les dessins, les marques, les savoir-faire ou les brevets, sujets essentiels pour les acteurs de ce secteur.

Cornet Vincent Ségurel assiste ses clients dans la structuration de leur groupe, la réalisation d’opérations de haut de bilan ou la constitution de filiales. Nous intervenons en outre aux côtés de nos clients lors de leurs opérations d’acquisition ou de cession que ce soit en matière d’audit, de négociations ou de rédaction.

Cornet Vincent Ségurel assure le suivi juridique de groupes de sociétés dans ce secteur.

Cornet Vincent Ségurel intervient également sur l’ensemble des problématiques fiscales auxquelles sont confrontés les acteurs de l’automobile tant en amont en qualité de conseil que dans les phases précontentieuses (contrôles fiscaux) et contentieuses (recours devant les juridictions administratives et judiciaires)

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