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Cornet Vincent Ségurel conseille Elkem Silicones pour l’acquisition d’un nouveau site de production en France

Publié le 10 décembre 2021

Leader mondial de la production de produits et matériaux silicones et carbones, Elkem Silicones vient de finaliser l’acquisition d’un nouveau site de production situé à Salaise-sur-Sanne (Isère) en France.

Elkem Silicones a acquis une nouvelle unité de production auprès de Thor située à Salaise-sur-Sanne. La nouvelle usine fabriquera des silicones organo-fonctionnels (OFS) de haute qualité pour des applications spécialisées sur des marchés tels que les soins personnels et les revêtements anti-adhérents. Les silicones organo-fonctionnels combinent les propriétés uniques des silicones avec la compatibilité et les avantages fonctionnels de la chimie organique. Elles sont utilisées pour un large panel d'applications.

Le cabinet Cornet Vincent Segurel a accompagné Elkem Silicones dès les premiers échanges afin de négocier et rédiger un protocole encadrant notamment la réalisation d’essais industriels, l’obtention des autorisations administratives nécessaires ainsi que la cession d’une partie du savoir-faire de Thor sur les OFS en vue d’une production optimisée dans les meilleurs délais.

Les aspects contractuels ont été suivis par Luc-Marie Augagneur et Stanley Miton. Louise Bret est intervenue sur les problématiques de propriété intellectuelle. Alfred Lortat-Jacob et Adrien Raoux sont, quant à eux, intervenus pour anticiper les problématiques fiscales liées à cette acquisition.

Cette acquisition porte à 4 le nombre de sites de production d’Elkem Sillicones dans la région de Lyon. Elle fait suite à celle d’une unité de production de silicones organo-fonctionnels (OFS) pour cosmétiques et packaging à Saint-Fons (69) en février dernier.

Intervenants

Elkem : Philippe ROUVIERE, Laurent LESERVOISIER

Thor : Gilles TESTARD, Michelle SARAGOSA, David HEWITT

 

Conseils

Avocats Elkem Silicones : Cornet Vincent Ségurel (Luc-Marie AUGAGNEUR, Stanley MITON, Louise BRET, Alfred LORTAT-JACOB, Adrien RAOUX)

Notaire Elkem : Archers Notaires (Frédéric DIRAND)

Avocats Thor : Veronique BARBEDETTE (FIDAL) ; Jean-Christophe CAPION (FIDAL)

Notaire Thor : Laurent POLYCARPE

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