Droit des sociétés - M&A - Capital Investissement
Le Ministère de la santé avait donné son feu vert fin 2022 à ce projet imaginé dès 2008 pour l’é. Ces travaux d’envergure visent à optimiser et moderniser le centre hospitalier. L’établissement actuel sera démoli et reconstruit, à l’exception du bâtiment Madeleine-Brès construit en 2013 qui sera conservé. Datant de 1929, l’établissement actuel avec plusieurs pavillons séparés, n’est plus adapté à la pratique hospitalière moderne. D’un seul bloc, le nouveau centre hospitalier permettra une simplification des parcours de soins et de donner accès aux patients aux dernières innovations technologiques.
Une première tranche de 30 000 m2 devrait être finalisée dès 2027. Le projet sera finalisé avec une seconde de 28 000 m2 dont la livraison est prévue pour 2030. Un budget total de 400 millions d’euros sera consacré au projet, dont 140 millions d’euros de subvention apportés dans le cadre du plan Val-d’Oise et 41 millions d’euros d’autofinancement.
Le projet sera piloté par Bouygues et le cabinet d’architectes Brunet Saunier et Associés. Pour la construction, 20% des marchés devraient être confiés à des PME et artisans locaux.
Le cabinet d’avocats Cornet Vincent Ségurel est intervenu aux côtés de l’équipe du Centre Hospitalier tout au long de la procédure négociée qui a amenée à la signature du contrat de passation de marché public avec Bouygues.
Conseils :
Avocats Hôpital d’Argenteuil : Cornet Vincent Ségurel (Pierre-Alexis Ramaut)
Stratégie immobilière programmatique : A2MO (Julia Zwarycz)
