Jérémie COURTOIS

Jérémie Courtois est avocat associé de Cornet Vincent Ségurel et dirige l’équipe Propriété Intellectuelle et Droit des Technologies du bureau de Lille, composée de 4 personnes. Fort d’une expérience préalable au sein de directions juridiques de groupes médias et communication, il a rejoint le cabinet en 2011 pour y développer une expertise reconnue dans les Hauts-de-France.

Avocat titulaire des certificats de spécialisation en Droit de la propriété intellectuelle et en Droit du numérique et des communications, Jérémie accompagne entreprises et collectivités régionales dans la protection et la défense de leurs actifs immatériels ainsi que dans la gestion de leurs droits.

Il intervient en matière de :

• Propriété littéraire et artistique – Droit d’auteur et droits voisins (stratégie de protection des créations, audits de propriété intellectuelle, gestion des droits, clauses contractuelles et contentieux) ;
• Droit des marques et des dessins et modèles (stratégie de protection et de dépôts, défense contre la contrefaçon, gestion de portefeuilles de titres, recherches d’antériorités et analyses de risques) ;
• Concurrence déloyale et parasitisme (expertises judiciaires, mesures probatoires, défense des intérêts commerciaux).

Avocat expert en droit du numérique à Lille, Jérémie conseille et défend ses clients sur l’ensemble des problématiques technologiques et numériques :

• Contrats et projets informatiques (développement logiciel, licences SaaS, audits IT, cloud computing) ;
• Propriété des logiciels (protection des programmes informatiques, contentieux sur les développements, exploitation des créations numériques) et
• Bases de données (protection juridique, droits du producteur, exploitation commerciale).

Expert en communication commerciale et protection des données personnelles, il assistes les entreprises des Hauts-de-France sur la publicité et les communications commerciales (conformité réglementaire, influenceurs, marketing digital) ainsi que sur le RGPD et les données personnelles (mise en conformité, audits, DPO externe, gestion des violations de données).

Jérémie défend également en tant qu’avocat les intérêts de ses clients en contentieux devant les juridictions civiles et commerciales, dans le cadre d’expertises judiciaires ou de médiations en propriété intellectuelle et droit du numérique.

Référencé auprès de l’INPI en tant que partenaire du « Prédiagnostic PI » et du « Pass PI », il est également chargé d’enseignements en droit du numérique et contrats IT à l’Université de Lille (Master 2 Droit) et à SKEMA Business School (Master Contrats d’Affaires).

• Expertise sectorielle
• Distribution – Retail
• Média – Presse
• Transformation numérique et nouvelles technologies