{"id":7448,"date":"2024-03-07T15:57:14","date_gmt":"2024-03-07T14:57:14","guid":{"rendered":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/autorite-concurrence-droit-recours\/"},"modified":"2024-04-22T17:09:07","modified_gmt":"2024-04-22T15:09:07","slug":"autorite-concurrence-droit-recours","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/autorite-concurrence-droit-recours\/","title":{"rendered":"La reconnaissance d\u2019un droit au recours contre la d\u00e9cision de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence de refuser les engagements propos\u00e9s"},"content":{"rendered":"\n
\n

Cass. com., 31 janvier 2024, pourvoi n\u00b0R 22-16.616 – <\/em><\/strong>Autorit\u00e9 de la concurrence \u2013 refus des engagements \u2013 recours en l\u00e9galit\u00e9<\/em><\/strong><\/p>\n\n\n\n

Retour sur la proc\u00e9dure d\u2019engagement<\/h3>\n\n\n\n

La proc\u00e9dure d\u2019engagement est une proc\u00e9dure alternative \u00e0 la proc\u00e9dure ordinaire de sanction de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence.<\/p>\n\n\n\n

Cette proc\u00e9dure a pour but d\u2019obtenir que l\u2019entreprise cesse ou modifie, pour l\u2019avenir, des comportements potentiellement anticoncurrentiels, \u00e0 la diff\u00e9rence d\u2019une d\u00e9cision de condamnation qui constate le caract\u00e8re anticoncurrentiel du comportement en cause, impose la cessation ou la modification du comportement et le sanctionne le cas \u00e9ch\u00e9ant[1]<\/a>.La proc\u00e9dure d\u2019engagement est g\u00e9n\u00e9ralement utilis\u00e9e lorsque la saisine de l\u2019ADLC porte sur des pratiques d\u2019abus de position dominante ou d\u2019ententes verticales[2]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Les types d\u2019engagements propos\u00e9s peuvent \u00eatre de nature structurelle ou comportementale. Les engagements sont structurels lorsqu\u2019ils imposent par exemple l’acc\u00e8s \u00e0 des infrastructures ou des ressources afin de faciliter l’entr\u00e9e des concurrents sur le march\u00e9. Ils sont qualifi\u00e9s de comportementaux quand ils se rapportent au comportement commercial ou \u00e0 la strat\u00e9gie d\u2019une entreprise[3]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Cette proc\u00e9dure d\u2019engagement a \u00e9t\u00e9 introduite en France \u00e0 l\u2019article L. 464-2 du Code de commerce par l\u2019ordonnance n\u00b02004-1173 du 4 novembre 2004 \u00e0 la suite de l\u2019adoption du r\u00e8glement europ\u00e9en (CE) n\u00b01\/2003 du 16 d\u00e9cembre 2002.<\/p>\n\n\n\n

En vertu de cet article, l\u2019ADLC \u00ab peut accepter des engagements, d’une dur\u00e9e d\u00e9termin\u00e9e ou ind\u00e9termin\u00e9e, propos\u00e9s par les entreprises ou associations d’entreprises et de nature \u00e0 mettre un terme \u00e0 ses pr\u00e9occupations de concurrence susceptibles de constituer des pratiques prohib\u00e9es vis\u00e9es aux articles L. 420-1 \u00e0 L. 420-2-2 et L. 420-5 ou contraires aux mesures prises en application de l’article L. 410-3<\/em> \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019article L. 464-8 du Code de commerce dispose par ailleurs que \u00ab les d\u00e9cisions de l’Autorit\u00e9 de la concurrence mentionn\u00e9es aux articles L. 462-8, L. 464-2, L. 464-3, L. 464-6, L. 464-6-1 et L. 752-27 sont notifi\u00e9es aux parties en cause et au ministre charg\u00e9 de l’\u00e9conomie, qui peuvent, dans le d\u00e9lai d’un mois, introduire un recours en annulation ou en r\u00e9formation devant la Cour d’appel de Paris<\/em> \u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Ces articles consacrent express\u00e9ment le droit d\u2019interjeter appel des d\u00e9cisions d\u2019acceptation de propositions d\u2019engagements de l\u2019ADLC mais demeurent silencieux en cas de d\u00e9cision de refus de tels engagements : une telle d\u00e9cision est-elle \u00e9galement susceptible de recours ? Telle \u00e9tait la question soumise \u00e0 la Cour de cassation dans l\u2019affaire qui nous int\u00e9resse.
 <\/p>\n\n\n\n

Rappel des faits de l\u2019esp\u00e8ce<\/h3>\n\n\n\n

En l\u2019esp\u00e8ce, un fabricant fran\u00e7ais de manettes de jeux vid\u00e9o compatibles avec la console PlayStation 4, produite par Sony, avait saisi en octobre 2016 l\u2019ADLC de pratiques potentiellement anticoncurrentielles commises par cette derni\u00e8re. Il \u00e9tait reproch\u00e9 \u00e0 Sony d\u2019avoir abus\u00e9 de sa position dominante en emp\u00eachant les fabricants tiers de manettes compatibles avec la console de jeux PlayStation 4 de faire pleinement concurrence aux manettes de Sony.<\/p>\n\n\n\n

En r\u00e9ponse \u00e0 ces pr\u00e9occupations de concurrence, Sony a formul\u00e9, en novembre 2019, une premi\u00e8re s\u00e9rie d\u2019engagements que l\u2019Autorit\u00e9 a soumis \u00e0 consultation publique pour recueillir l\u2019avis des tiers int\u00e9ress\u00e9s. Sony a par la suite transmis de nouvelles propositions d\u2019engagements en juin, juillet et septembre 2020. Consid\u00e9rant que la derni\u00e8re proposition d\u2019engagements ne permettait toujours pas de r\u00e9pondre de fa\u00e7on pertinente aux pr\u00e9occupations de concurrence, l\u2019ADLC a mis fin \u00e0 la proc\u00e9dure d\u2019engagement et renvoy\u00e9 le dossier \u00e0 l\u2019instruction[4]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

Partant, Sony a form\u00e9 deux recours en annulation distincts, l\u2019un devant la Cour d\u2019appel de Paris, l\u2019autre devant le Conseil d\u2019\u00c9tat. Ce dernier s\u2019est d\u00e9clar\u00e9 incomp\u00e9tent par une d\u00e9cision du 1er<\/sup> juillet 2022[5]<\/a>.
 <\/p>\n\n\n\n

La position de la Cour d\u2019appel de Paris<\/h3>\n\n\n\n

La Cour d\u2019appel de Paris, par un arr\u00eat du 21 avril 2022[6]<\/a>, a rejet\u00e9 le recours du fabricant japonais, consid\u00e9rant que seules les d\u00e9cisions d\u2019acceptation des engagements propos\u00e9s par les entreprises seraient susceptibles de recours, \u00e0 l’exclusion de celles portant refus de tels engagements.<\/p>\n\n\n\n

Selon la Cour d\u2019appel, le libell\u00e9 de l\u2019article L. 464-8 du Code de commerce limiterait en effet le recours en annulation ou en r\u00e9formation aux seules d\u00e9cisions de l\u2019ADLC qui y sont limitativement \u00e9num\u00e9r\u00e9es. Or, l\u2019article L. 464-2 du Code de commerce, auquel renvoie l\u2019article susvis\u00e9, dispose uniquement que l\u2019ADLC peut \u00ab accepter des engagements<\/em> \u00bb sans envisager express\u00e9ment la possibilit\u00e9 pour l\u2019ADLC de les refuser.<\/p>\n\n\n\n

Partant, Sony a form\u00e9 un pourvoi en cassation contre l\u2019arr\u00eat de la Cour d\u2019appel de Paris.<\/p>\n\n\n\n

Entre-temps, l\u2019ADLC a condamn\u00e9 Sony le 20 d\u00e9cembre 2023 \u00e0 hauteur de 13,5 millions d’euros pour avoir abus\u00e9 de sa position dominante sur le march\u00e9 de la fourniture de manette de jeux vid\u00e9o pour Playstation 4 pendant plus de quatre ans[7]<\/a>.
 <\/p>\n\n\n\n

La position de la Cour de cassation<\/h3>\n\n\n\n

Dans un arr\u00eat du 31 janvier 2024[8]<\/a>, la Cour de cassation, apr\u00e8s avoir rappel\u00e9 que les entreprises ne b\u00e9n\u00e9ficient pas d’un droit aux engagements[9]<\/a>, a dit pour droit que les articles du code de commerce pr\u00e9cit\u00e9s ne s\u2019opposent pas \u00e0 la possibilit\u00e9 d\u2019effectuer un recours imm\u00e9diat en l\u00e9galit\u00e9 contre une d\u00e9cision de refus d\u2019une proposition d\u2019engagements.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019arr\u00eat de la Cour d\u2019appel de Paris a ainsi \u00e9t\u00e9 cass\u00e9 et annul\u00e9 par les juges du quai de l\u2019Horloge qui ont renvoy\u00e9 les parties devant la Cour d’appel de Paris autrement compos\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019objet de ce recours en annulation demeure toutefois limit\u00e9. En effet, la Cour d\u2019appel de Paris pourra seulement contr\u00f4ler que les entreprises en cause ont bien \u00e9t\u00e9 en mesure de pr\u00e9senter une proposition d’engagements de nature \u00e0 mettre un terme aux pr\u00e9occupations de concurrence pr\u00e9alablement identifi\u00e9es par l’Autorit\u00e9, dans les d\u00e9lais et conditions pr\u00e9vus par les dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires applicables. Le but de ce recours n\u2019est en effet pas de remettre en cause l\u2019analyse de l’Autorit\u00e9 quant \u00e0 la pertinence des engagements propos\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

En cas d\u2019annulation de la d\u00e9cision de refus de l\u2019ADLC, l\u2019examen de l\u2019affaire sera renvoy\u00e9 \u00e0 l\u2019ADLC pour rem\u00e9dier \u00e0 ce vice.
 <\/p>\n\n\n\n

Assouplissement de la position de la Cour d\u2019appel de Paris<\/h3>\n\n\n\n

La Cour d\u2019appel de Paris est r\u00e9cemment venue assouplir sa position en mati\u00e8re de refus de demande de lev\u00e9e d\u2019engagements par l\u2019ADLC en retenant une approche similaire \u00e0 celle de la Cour de cassation dans l\u2019affaire Sony.<\/p>\n\n\n\n

En effet, la chambre 5-7 de la Cour d\u2019appel de Paris, dans un arr\u00eat r\u00e9cent du 30 novembre 2023[10]<\/a>, post\u00e9rieurement \u00e0 l\u2019arr\u00eat qu\u2019elle a rendu dans l\u2019affaire Sony, a jug\u00e9 recevable le recours de l\u2019entreprise TDF contre une d\u00e9cision de l\u2019ADLC qui avait refus\u00e9 sa demande de lev\u00e9e des engagements que TDF avait souscrits en 2015, en r\u00e9ponse aux probl\u00e8mes de concurrence soulev\u00e9s par l\u2019ADLC dans le secteur de l’h\u00e9bergement des \u00e9quipements de t\u00e9l\u00e9phonie mobile[11]<\/a>.<\/p>\n\n\n\n

A l\u2019instar de la Cour d\u2019appel de Paris dans l\u2019affaire Sony, l\u2019ADLC consid\u00e9rait qu\u2019elle disposait \u00ab d’un large pouvoir d’appr\u00e9ciation quant \u00e0 l’opportunit\u00e9 de faire droit ou non \u00e0 une telle demande<\/em> \u00bb et que \u00ab l’article L. 464-8 du code du commerce ne pr\u00e9voit aucun recours \u00e0 l’encontre de la d\u00e9cision de rejet de la demande de r\u00e9vision, d\u00e8s lors qu’il renvoie \u00e0 l’article L. 464-2 du code du commerce qui ne mentionne pas de telles d\u00e9cisions \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

Ces arguments n\u2019ont pas convaincu la Cour d\u2019appel de Paris qui a consid\u00e9r\u00e9 que \u00ab les d\u00e9cisions, modifiant des engagements rendus obligatoires comme refusant de telles demandes, sont ainsi incluses dans le champ d’application de l’article L. 464-8 du code de commerce et ce, peu important le caract\u00e8re n\u00e9goci\u00e9 de la proc\u00e9dure, au regard des cons\u00e9quences qu’est susceptible d’entra\u00eener pour l’entreprise en cause le refus de modification des engagements lorsque l’un des faits sur lesquels la d\u00e9cision d’engagements repose a subi un changement important \u00bb.<\/em><\/p>\n\n\n\n

La Cour d\u2019appel a ainsi jug\u00e9 recevable le recours de TDF et ordonn\u00e9 la lev\u00e9e partielle des engagements apr\u00e8s avoir annul\u00e9 la d\u00e9cision de l\u2019ADLC. A notre connaissance, c\u2019est la premi\u00e8re fois que la Cour d\u2019appel de Paris fait droit \u00e0 une demande de lev\u00e9e d\u2019engagements initialement refus\u00e9e par l\u2019ADLC.<\/p>\n\n\n\n

[1]<\/a>     Communiqu\u00e9 de proc\u00e9dure de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence du 2 mars 2009 relatif aux engagements en mati\u00e8re de concurrence.<\/p>\n\n\n\n

[2]<\/a>     Pour des exemples r\u00e9cents, voir les d\u00e9cisions de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence n\u00b022-D-13 du 21 juin 2022 relative \u00e0 des pratiques mises en \u0153uvre par Google dans le secteur de la presse ; 22-D-12 du 16 juin 2022 relative \u00e0 des pratiques mises en \u0153uvre dans le secteur de la publicit\u00e9 sur internet et 21-D-02 du 27 janvier 2021 relative \u00e0 des pratiques mises en \u0153uvre dans le secteur des jeux de construction.<\/p>\n\n\n\n

[3]<\/a>     Etude de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence sur les engagements comportementaux en droit de la concurrence de 2020.<\/p>\n\n\n\n

[4]<\/a>    D\u00e9cision de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence n\u00b0 20-S-01 du 23 octobre 2020.<\/p>\n\n\n\n

[5]<\/a>    Conseil d’\u00c9tat, 3\u00e8me – 8\u00e8me chambres r\u00e9unies, 01\/07\/2022, 448061.<\/p>\n\n\n\n

[6]<\/a>    Cour d’appel de Paris, 21 avril 2022, n\u00b020\/169537.<\/p>\n\n\n\n

[7]<\/a>     D\u00e9cision de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence n\u00b0 23-D-14 du 20 d\u00e9cembre 2023.<\/p>\n\n\n\n

[8]<\/a>     Cour de cassation, chambre commerciale, 31 janvier 2024, pourvoi n\u00b0 22-16.616.<\/p>\n\n\n\n

[9]<\/a>     Voir l\u2019arr\u00eat de la Cour de cassation, chambre commerciale du 2 septembre 2020, pourvois n\u00b018-18.501, 18-19.933, 18-18.582.<\/p>\n\n\n\n

[10]<\/a>   Cour d’appel de Paris, P\u00f4le 5, Chambre 7, 30 novembre 2023, n\u00ba 23\/01145.<\/p>\n\n\n\n

[11]<\/a>   D\u00e9cision de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence n\u00b015-D-09 du 4 juin 2015<\/p>\n<\/div><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Par un arr\u00eat du 31 janvier 2024, la chambre commerciale de la Cour de cassation s’est prononc\u00e9e sur la possibilit\u00e9 de former un recours contre une d\u00e9cision de l\u2019Autorit\u00e9 de la concurrence (ADLC) refusant les engagements propos\u00e9s par une entreprise impliqu\u00e9e dans la commission de pratiques potentiellement anticoncurrentielles au sens des articles L.420-1 et L. 420-2 du Code de commerce.<\/p>\n","protected":false},"author":7,"featured_media":7449,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"_acf_changed":false,"footnotes":""},"categories":[15],"tags":[],"class_list":["post-7448","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-publications"],"acf":[],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7448","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/7"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=7448"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/7448\/revisions"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/7449"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=7448"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=7448"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/www.cvs-avocats.com\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=7448"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}