Droit de la propriété intellectuelle, NTIC et innovation

Cornet Vincent Ségurel assiste ses clients, en conseil comme en contentieux, sur toutes les problématiques liées à la propriété littéraire et artistique, au droit d’auteur, à la propriété industrielle (brevets, marques, dessins et modèles, etc.), à l’internet, aux environnements ou écosystèmes numériques, aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, et plus généralement à l’innovation et à la création.

Grâce à une équipe dédiée et experte, Cornet Vincent Ségurel intervient pour la définition et la mise en œuvre des politiques d’acquisition, de gestion, de valorisation et de protection du patrimoine immatériel des créateurs, personnes physiques, entreprises ou organismes publics (par exemple innovations technologiques, marques, droits d’auteur, logiciels, bases de données, dessins et modèles, know-how, droits des organisateurs d’évènements sportifs ou culturels, etc.) et bien sûr pour la défense des droits de propriété intellectuelle ou industrielle de nos clients devant les offices de propriété intellectuelle ou devant les juridictions.

Cornet Vincent Ségurel dispose également d’une expérience reconnue pour les contentieux de concurrence déloyale.

Nous conseillons et assistons nos clients dans leurs projets liés à l’économie numérique, aux nouvelles technologies de l'information et de la communication, au développement ou à la mise en place de logiciels ou de systèmes d’information complexes, mais aussi plus généralement à la gestion et l’exploitation des données collectées, personnelles ou non.

Pour nos clients qui opèrent dans des secteurs variés (auteurs, éditeurs, start-ups innovantes, entreprises industrielles, laboratoires de recherche, agences d’innovation, organisateurs d’évènements sportifs ou culturels, acteurs publics, etc.), nous privilégions les approches expertes, pragmatiques et entrepreneuriales.

Au-delà des réponses aux besoins courants de nos clients, nous mettons en œuvre leurs projets ou défenses spécifiques, dont la complexité nécessite innovation, détermination et vision d’ensemble. Pour répondre notamment à une approche de plus en plus globale et transversale, nous sommes conduits à travailler en permanence en partenariat avec les autres équipes du cabinet et/ou des bureaux d’études ou des cabinets de conseil indépendants spécialistes dans leurs domaines techniques ou financiers. Nous nous appuyons, lorsque cela est nécessaire, sur nos réseaux de correspondants avocats ou conseils techniques, en France et à l’étranger (par exemple experts en valorisation ou en management de l’innovation, avocats étrangers spécialisés en Propriété intellectuelle) ou, par exemple pour le dépôt et l’instruction des demandes de brevets, sur nos correspondants ingénieurs brevets (CPI).

Notre activité porte sur les domaines suivants :